Marque expirée - Marque en non vigueur

DOPACOM
SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3541251
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017
DOPACOM de SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE

Présentation de la marque DOPACOM

Déposée le 3 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOPACOM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE domicilié(e) IMMEUBLE CRE@TICITE, TECHNOPOLE IZARBEL,64210 BIDART - 64210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 813 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOPACOM est expirée depuis le 3 décembre 2017.

SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SANTE\400 , DOPABOX , Clinicom


SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE Société par actions simplifiée - IMMEUBLE CRE@TICITE, TECHNOPOLE IZARBEL,64210 BIDART - 64210 - France - SIREN 309813723


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579458 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Logiciels de gestion du dossier patient, d'établissement incluant les prescriptions, les substitutions, les dispensations dans le cadre du circuit du bon usage du médicament.

Services de maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels. Location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciel. Programmation pour ordinateurs.